Textes Officiels régissant les Programmes de L'Occitan

Textes Officiels régissant les Programmes de L'Occitan

 

  • Programme des Langues Vivantes (cycles 2-3-4) : BO Spécial N° 11 du 26 novembre 2015 (voir P.J)

 

  • Carte des Langues BO N° 39 du 22 octobre 2015 (voir P.J)

 

  • Socle commun de connaissances, de compétences et de culture : BO N°17 du 23 avril 2015 (voir P.J)

 

TEXTES OFFICIELS : 

 

  • Programmes de l'enseignement de langues régionales pour le collège. Mise en œuvre du cadre européen commun de référence pour les langues.

A. du 20.03.2007. JO du 05.04.2007. BO hors série n° 10 du 04.10.2007 : ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/bo/2007/hs10/hs10_annexe_5.pdf

 

  • Programmes de l'enseignement de langues régionales pour l’école primaire. Mise en œuvre du cadre européen commun de référence pour les langues

A. du 25-7- 2007. JO du 21-8-2007. BO 28-09-2007 HS n°9. :  ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/bo/2007/hs9/hs9_annexe6.pdf

 

  • Loi d’orientation et de programme pour l’avenir de l’école, n° 2005-380 du 23 avril 2005, article L312-10 : « Un enseignement de langues et cultures régionales peut être dispensé tout au long de la scolarité selon des modalités définies par voie de convention entre l’État et les collectivités territoriales où ces langues sont en usage» BOEN n°18, 5 mai 2005. 

http://www.education.gouv.fr/bo/2005/18/MENX0400282L.htm

 

  • Arrêté du 30 mai 2003. « Programme des langues étrangères et régionales à l’école primaire » BOEN hors série n° 2, 19 juin 2003.

(complète pour les langues régionales le programme pour les langues étrangères fixé par l’arrêté du 28 juin 2002).

http://www.education.gouv.fr/bo/2003/hs2/default.htm

 

  • Arrêté du 15 avril 1988. « Les programmes du baccalauréat ». BOEN n° 17 du 5 mai 1988.

http://www.education.gouv.fr/bo/2000/hs6/intro.htm

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