Textes officiels :

Baccalauréat général et technologique

• Arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux conditions d'attribution de l'indication section européenne ou section de langue orientale (SELO) et de l'indication discipline non linguistique ayant fait l'objet d'un enseignement en langue vivante (DNL) sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
• Note de service du 23 juillet 2020 relative à l'évaluation spécifique de contrôle continu organisée pour les candidats aux baccalauréats général et technologique scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales et pour les candidats présentant une discipline non linguistique ayant fait l'objet d'un enseignement en langue vivante
• Note de service du 23 juillet 2020 relative aux choix et évaluation des langues vivantes étrangères et régionales et des disciplines non linguistiques

Baccalauréat Professionnel

• Arrêté du 21-8-2006 publié au BO n°34 du 21 septembre 2006

Guide pour l’enseignement des langues vivantes étrangères de l’école au lycée